Les frayères

Mis à jour le 07/07/2023

Les frayères sont le lieu où se reproduisent les poissons, les batraciens et les crustacés. Le plus souvent elles se trouvent sur le fond sableux ou graveleux des cours d’eau, plans d’eau ou marais (ou fonds marins) à plus ou moins grande profondeur, ou sont constituées par des végétaux (plantes immergées ou algues). Elles peuvent coïncider avec des zones d’alimentation ou en être plus ou moins éloignées (exemple du saumon, brochet,…).

L’enjeu principal est d’identifier précisément les frayères du département pour les porter à la connaissance du public et mieux les protéger en les prenant en compte dans les dossiers Loi sur l'Eau.

Réglementation

RUBRIQUE 3.1.5.0
Installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d’un cours d’eau, étant de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones d’alimentation de la faune piscicole, des crustacés et des batraciens , ou dans le lit majeur d’un cours d’eau, étant de nature à détruire les frayères de brochet :
Destruction de plus de 200 m2 de frayères : Autorisation
Dans les autres cas : Déclaration

Zones de frayère dans le département de Maine-et-Loire :

Télécharger Arrêté délimitant les zones de frayère dans le 49 PDF - 6,06 Mb - 17/04/2023

Arrêté du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement

Arrêté de prescriptions fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l’article R432-1 du code de l’environnement modifié