Publications
-
Dérogation pour perturbation intentionnelle – nids d’outardes canepetières (49)
30/03/2023 - Biodiversité
> Le Cerfa n°13616*01 (Cerfa-Drone-LPO-2023) - format : PDF
sauvegarder - 1.9 Mo> La demande (Drone49-Demande de derogation-2023) - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo -
AAP régional 2023 en faveur de l’intégration des publics étrangers primo-arrivants et des réfugiés
29/03/2023 - Appel à projets
> cerfa cr qualitatif 15059 02 - format : PDF
sauvegarder - 75.1 ko> cerfa 12156 06 - format : PDF
sauvegarder - 668.1 ko> aap regional 2023 bop 104 - Cahier des charges - format : PDF
sauvegarder - 3.4 Mo -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées Opérations EnergieSprong 335 et 393 de Maine-et-Loire Habitat à Mozé-sur-Louet (49610) et Bellevigne-en-Layon (49380)
22/03/2023 - Biodiversité
> Le CERFA - format : PDF
sauvegarder - 2.7 Mo> La notice de présentation des travaux - format : PDF
sauvegarder - 490.1 ko> L’expertise faunistique - format : PDF
sauvegarder - 5.6 Mo -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées Rénovation Bâtiments C à H, résidence Salpinte à Angers (49 000)
02/03/2023 - Biodiversité
> L’annexe à la demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 470.7 ko> L’expertise faunistique - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> Le CERFA - format : PDF
sauvegarder - 327 ko -
Dérogation à la protection de spécimens d’espèces animales protégées pour capture/relâcher à Angers (Carrefour Saint-Serge)
08/02/2023 - Biodiversité
> Avis du CSRPN - format : PDF
sauvegarder - 91.6 ko> Le mémoire technique intégrant les réponses au CSRPN - format : PDF
sauvegarder - 774.4 ko> Le certificat de capacité du piégeur - format : PDF
sauvegarder - 295.3 ko -
Projet d’arrêté définissant les prescriptions particulières pour la pêche dans certains plans d’eau en 2023
24/01/2023 - Consultation du public
> Arrêté préfectoral de prescriptions pour plan d’eau en 2023. - format : PDF
sauvegarder - 79.5 ko> Note de présentation de l’arrêté de prescriptions - format : PDF
sauvegarder - 25.6 ko -
Participation du public relative au projet de schéma départemental de gestion cynégétique 2023-2028
16/12/2022 - Consultation du public
Le schéma départemental de gestion cynégétique est un document de porter général, opposable aux chasseurs de Maine-et-Loire, dont le contenu est encadré par les articles L425-1 et suivants du code de l’environnement.
> Synthèse de la consulation du public relative à la révision du SDGC - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Note de présentation du S.D.G.C. du Maine-et-Loire - 2023-2028 - format : PDF
sauvegarder - 439.6 ko> Projet du S.D.G.C. 2023-2028 - format : PDF
sauvegarder - 19.8 Mo -
Dérogation à la protection d’aire de repos et de spécimens d’espèces animales protégées sur la commune de Saint-Léger-de-Linières (Pitch Immo)
07/12/2022 - Biodiversité
> Le mémoine en réponse à l’avis du CSRPN - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> L’avis du CSRPN - format : PDF
sauvegarder - 101 ko> Le dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 14.4 Mo -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées sur les communes de Doué-en-Anjou, Gennes-Val-de-Loire, Ombrée d’Anjou, Ingrandes-Le Fresne et la Ménitré.
22/11/2022 - Biodiversité
> Le dossier de demande de dérogation (PDF) - format : PDF
sauvegarder - 19.8 Mo> Le CERFA (PDF) - format : PDF
sauvegarder - 311 ko -
Projet d’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles dans le Maine-et-Loire en 2023
18/11/2022 - Consultation du public - Archivage consultation du public
Cet arrêté a pour but de définir les réserves de pêche annuelles dans le département, conformément aux articles R.436-69 et suivants du code de l’environnement.
> Note de présentation de l’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles - format : PDF
sauvegarder - 19.4 ko> Projet d’arrêté définissant les réserves annuelles de pêche en 2023 - format : PDF
sauvegarder - 52.1 ko