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Élections conseillers municipaux et communautaires 2020
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Résultats des deux tours en Maine-et-Loire
- Résultats par communes - Maine-et-Loire - 2nd tour (format pdf - 102.2 ko - 29/06/2020)
- Résultats par communes - Maine-et-Loire - 1er tour (format pdf - 555.5 ko - 16/03/2020)
Second tour
- addendum au mémento des candidats (communes moins de 1000 hab) :
◦ Vademecum campagne second tour moins de 1000 habitants (format pdf - 10 ko - 19/06/2020) - addendum au mémento des candidats (communes de 1000 hab et plus) :
◦ vademecum campagne second tour plus de 1000 habitants (format pdf - 10.5 ko - 19/06/2020) - décret n°2020-742 du 17 juin 2020 : Décret n°2020-742 du 17 juin 2020 (format pdf - 10.2 ko - 19/06/2020)
- décret n°2020-743 du 17 juin 2020 : Décret n° 20220-743 du 17 juin 2020 (format pdf - 10.1 ko - 19/06/2020)
Mise en ligne des circulaires
Fiche e-propagande (format pdf - 299.1 ko - 08/06/2020)
Mode opératoire de la mise en ligne des circulaires, réservée aux listes des candidats dans les communes de 2500 habitants et plus.
Arrêté DRCL-BRE 2020-58 du 3 juin 2020 - Second tour - Etat des candidatures régulièrement enregistrées (format pdf - 46.4 ko - 04/06/2020)
Livre des candidats pour les communes de moins de 1000 habitants (scrutin plurinominal) (format pdf - 71.8 ko - 04/06/2020)
Livre des listes et candidats pour les communes de plus de 1000 habitants (format pdf - 122.5 ko - 04/06/2020)
Décret n° 2020-642 du 27 mai 2020 fixant la date du second tour du renouvellement général des conseillers municaux et communautaires et portant convocation des électeurs (format pdf - 141 ko - 28/05/2020)
Décret n°2020-643 du 27 mai 2020 relatif au report du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires et à l’adaptation du décret du 9 juillet 1990 à l’état d’urgence sanitaire (format pdf - 207.1 ko - 28/05/2020)
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Délégués des candidats
Aux termes des articles L. 67 et R. 47 du code électoral, chaque candidat ou liste en présence, a le droit d’exiger la présence permanente, dans chaque bureau de vote, d’un délégué de liste habilité à contrôler toutes les opérations de vote, de dépouillement des bulletins et de décomptes des voix.
Les noms des délégués titulaires et suppléants désignés par les candidats ou listes en présence, ainsi que le bureau de vote auquel ils sont affectés sont notifiés au maire par courrier ou dépôt direct en mairie au plus tard à 18 heures le troisième jour précédant le scrutin, soit le jeudi 12 mars 2020. (Voir les modalités précises dans le guide du candidat).
État modifié des candidatures régulièrement enregistrées pour le premier tour
Arrêté modificatif n° 2020-21 du 6 mars 2020 relatif aux candidatures régulièrement enregistrées - 1er tour (format pdf - 56.7 ko - 06/03/2020)
Livre modifié des candidatures des communes de 1000 habitants et plus (format pdf - 475.8 ko - 06/03/2020)
Livre modifié des candidatures des communes de moins de 1000 habitants (format pdf - 174.5 ko - 06/03/2020)
Tirage au sort du numéro d’affichage
Le numéro d’affichage attribué à chaque liste fera l’objet d’un tirage au sort qui se déroulera en préfecture et en sous-préfectures, le vendredi 28 février 2020 à 14 heures 30
Emplacements des panneaux d’affichage dans les communes
Emplacements des panneaux d’affichage 2020 (format pdf - 188 ko - 06/03/2020)
Commissions de propagande
Les candidats sur les communes de 2.500 habitants et plus sont invités à se rapprocher des communes sur lesquelles ils sont candidats afin de connaître les dates, heures et lieux des commissions de propagande.
Les déclarations de candidatures
Période :
Pour le 1er tour :
du vendredi 7 février au mercredi 26 février 2020 de 9h à 12h30 et de 14h à 16h
le jeudi 27 février 2020 de 9h à 18h
SUR PRISE DE RENDEZ-VOUS PRÉALABLE
ANGERS
Préfecture de Maine-et-Loire - Place Michel Debré - Angers
02 41 81 81 13 - 02 41 81 81 11 - 02 41 81 81 52
CHOLET - Sous-Préfecture - 30 rue Trémolières - Cholet
02 53 57 90 56
SAUMUR - Sous-Préfecture - 33 rue Beaurepaire - Saumur
02 53 57 90 23 - 02 41 81 83 83
SEGRE-EN-ANJOU BLEU - Sous-Préfecture -2, rue Lamartine -Segré - Segré-en-Anjou Bleu
02 53 57 90 04
Être Candidat
Effectifs légaux des conseillers municipaux et des conseillers communautaires (format pdf - 53.7 ko - 07/01/2020)
Arrêté préfectoral fixant les dates et lieux de dépôt des candidatures (format pdf - 133.4 ko - 27/01/2020)
ADDENDUM aux guides des candidats (+1000 et -1000 hab) publié le 9 janvier 2020 (format pdf - 125.5 ko - 10/01/2020)
Guide candidat - municipales 2020 communes de 1000 habitants et plus (Maj 09/01/2020) (format pdf - 883.7 ko - 15/01/2020)
Guide candidat - Communes de moins de 1000 habitants (Maj 09/01/2020) (format pdf - 935.4 ko - 21/01/2020)
5 règles de composition de la liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires (format pdf - 123 ko - 27/12/2019)
Communes de 1000 habitants et plus
Déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste - Cerfa 1499*02 (format pdf - 646.7 ko - 27/12/2019)
Déclaration de candidature à remplir par chaque candidat (y compris tête de liste) - Cerfa 14997*03 (format pdf - 677.1 ko - 27/12/2019)
Liste des candidats aux sièges de conseillers municipaux (format pdf - 224 ko - 15/01/2020)
Liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires (format pdf - 136 ko - 15/01/2020)
Mandat en vue du dépôt de candidature de liste (format pdf - 39.5 ko - 27/12/2019)
Communes de moins de 1000 habitants
Déclaration de candidature - Cerfa 14996*03 (format pdf - 674.6 ko - 27/12/2019)
Mandat dépot en vue du dépôt d’une candidature (format pdf - 104.7 ko - 27/12/2019)
Mandat en vue du dépôt de candidatures groupées (format pdf - 85.1 ko - 27/12/2019)
Déclaration d’un candidat ressortissant d’un Etat de l’UE (autre que France) certifiant son droit d’éligibilité (format pdf - 69.4 ko - 27/12/2019)
Financement des dépenses électorales
Guide du candidat et du mandataire financier uniquement pour les communes de plus de 9000 habitants (format pdf - 1.2 Mo - 15/01/2020)
Modèle de désignation d’un mandataire financier (format pdf - 235.3 ko - 07/10/2019)
Plafonds des dépenses électorales (document définitif) (format pdf - 96.1 ko - 24/12/2019)
Site commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remboursement de la propagande officielle
Eu égard aux contraintes pesant sur l’approvisionnement en papier d’un grammage de 70 grammes par mètre carré, accentuées par la restriction de circulation liées au COVID 19, les circulaires et les bulletins de vote d’un grammage compris entre 60 et 80 grammes par mètre carré sont acceptés.
Arrêté ministériel tarifs de remboursement des frais d’impression et d’affichage (format pdf - 160.5 ko - 29/01/2020)
Quantités de bulletins de vote, circulaires et affiches à imprimer (communes de 1000 habitants et plus) (format pdf - 106.2 ko - 10/01/2020)
Modalités de remboursement de la propagande (format pdf - 285 ko - 29/01/2020)
Formulaire de subrogation (format pdf - 35.1 ko - 29/01/2020)
Fiche de création d’identité dans chorus (format pdf - 30 ko - 29/01/2020)
Liens utiles
Documents associés :
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