Contenu

Verrieres en Anjou - Société PRD

 

dossier

- Annexes

plans

réseaux

Notes calcul Flumilog

Etude de fumées

D9 D9A

ARF

Coût des équipements

Désenfumage

Arrêté loi sur l’eau

Débit P I

  • debit pi (format pdf - 2.9 Mo - 19/11/2019)

Accord raccordement STEP

Cahier des charges ZAC

Etude géotechnique

FDS

Engagement non ruine

Modélisation acoustique

Archéologie préventive
6018 arrete prescription archeo les rittieres (format pdf - 1.2 Mo - 19/11/2019)

Faune flore

- Plans réglementaires

- Avis de remise en état

- Dérogation espèces

- Ajouts au dossier d’enquête à la demande du commissaire enquêteur

- avis des services

- arrêté de prolongation d’enquête

- avis de prolongation d’enquête

- Observations

- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

- Mémoire en réponse de l’exploitant

- Arrêté d’autorisation environnementale