Appels à projets

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
02/10/2018 Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT

Appel à projets ouvert du 2 octobre au 5 novembre 2018.

Guide pratique de l’appel à projets (format PDF - 688.4 ko) Formulaire CERFA (format PDF - 2.5 Mo) Formulaire de synthèse du projet (format Word - 33.8 ko)
07/03/2018 Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives

Appel à projets ouvert jusqu’au 3 avril 2018.

Guide de l’appel à projets départemental (format PDF - 907.4 ko) Formulaire de demande de subvention (format PDF - 2.6 Mo) Guide de l’appel à projets régional (format PDF - 82.5 ko) Formulaire de compte-rendu financier de subvention (format PDF - 130.1 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Arrêté Fixant la liste des membres avec voix consultative complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD, comportant une unité pour personnes handicapées âgées (UPHA) sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 368.4 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Fixant la liste des membres avec voix consultative, complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 382.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe

arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent (format PDF - 408.8 ko)