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Résultats de Recherche pour « nuisance sonore »

Résultats trouvés dans la rubrique : «Bruit des infrastructures de transports terrestres» (2)

Révision du classement sonore du département de Maine-et-Loire

09/04/2019 -

Le Préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic. Le classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires a dû être révisé pour tenir compte des modifications sur le réseau routier et ferroviaire et des évolutions du trafic.
Qu’est-ce que le classement des voies bruyantes ?
Le développement du trafic routier et ferroviaire ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords (...)

Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

25/06/2019 -

Sur la base des résultats de la cartographie du bruit, des Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) sont à établir. Ce sont des plans d’actions dont l’objectif est de prévenir et réduire, si cela est nécessaire, le bruit dans l’environnement.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Observatoires externes» (2)

Nuisances : Déchets - Bruit

04/04/2017 -

--- Géorisques
IREP - Registre des Emissions Polluantes
http://www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr/IREP/index.php --- Sinoe
Site de l’ADEME sur la gestion des déchets
Un véritable tableau de bord pour piloter votre politique déchets
http://www.sinoe.org/


Observatoires externes

11/01/2019 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Cartographie du bruit des grandes infrastructures de transports terrestres » (4)

Qu’est-ce que la cartographie du bruit ?

08/04/2019 -

Les cartes de bruit doivent permettre de déterminer l’exposition au bruit dans l’environnement.

Visualisation des cartes de bruit

04/01/2012 -

Infrastructures routières et ferroviaires en Maine-et-Loire

Comment lire les cartes

08/04/2019 -

La carte est une simple illustration permettant de représenter le niveau de gêne sonore (échelle de lecture comprise entre 1/25000ème et 1/10000ème).


Résultats trouvés dans la rubrique : «Sa mission et ses moyens» (1)

Les ateliers de la Sécurité Routière

11/07/2012 -

La Coordination Départementale de la Sécurité Routière est à même de réaliser les animations suivantes en fonction des cibles et des thèmes souhaités par l’organisateur.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Année 2018» (1)

VERRIERES EN ANJOU - ACTION LOGISTICS FRANCE

13/09/2018 -

Enquête publique
dossier d enquete
Rapport d’enquête et ses annexes
Conclusions
Arrêté d’autorisation


Résultats trouvés dans la rubrique : «La régulation des espèces nuisibles et autres» (1)

La régulation des espèces dites nuisibles

22/06/2015 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Bruit» (1)

Consultation du public

05/02/2018 -

En application du code de la santé publique, du code général des collectivités territoriales et du code de l’environnement, le Maire dispose des pouvoirs de police administrative et judiciaire lui permettant de lutter contre les troubles provenant des bruits de voisinage.
Afin de compléter ces dispositions nationales, un arrêté préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de Maine-et-Loire a été signé le 30 décembre 1999.
Depuis, la législation et réglementation (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Droit du travail» (1)

Le travail des enfants du spectacle

01/01/2019 -

L’emploi d’un enfant de moins de seize ans dans une entreprise de spectacle, cinéma, radiophonie, télévision ou enregistrement sonores est soumis à autorisation du Préfet du siège de l’entreprise.
Vous pouvez consulter les articles suivants du Code du Travail L 7124-1 à L 7124-35, R 7124-1 à R 7124-38.
L’Unité départementale de la Direccte de Maine-et-Loire est chargée de la procédure d’autorisation accordée par le Préfet.
Télécharger le formulaire de (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Jeunesse» (1)

Radio You : une Web Radio pour les jeunes oreilles

13/07/2016 -

Radio G ! et la DDCS du Maine-et-Loire ont le plaisir de vous présenter Radio You : une webradio s’adressant aux enfants et ados de 6 à 15 ans, ainsi qu’aux professionnels de l’éducation.
Radio You est un espace ludique et informatif qui rassemble des productions sonores réalisées par différents contributeurs (enfants, animateurs, associations diverses…).
Pour son lancement, Radio You propose un concours de la meilleure playlist ! Seul ou en groupe, réalisez votre meilleure sélection musicale ! (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Informations pratiques et formulaires» (2)

Dossier soumis à déclaration : régime de la déclaration

27/01/2016 -

Une ICPE dont les activités sont les moins polluantes et/ou les moins dangereuses, qui ne présente pas de graves dangers ou de nuisances, mais qui doit néanmoins respecter des prescriptions générales en matière d’environnement, est soumise à une déclaration, avant la mise en service du projet.
L’exploitant doit effectuer une déclaration, qui sera transmise en préfecture, avec la délivrance d’une preuve de dépôt.
Le déclarant doit respecter les prescriptions générales applicables à l’installation définies (...)

Dossier soumis à enregistrement : régime de l’enregistrement

27/01/2016 -

Ce régime est considéré comme intermédiaire entre celui de déclaration et celui de l’autorisation, quand le risque est maîtrisé. Il s’agit d’une autorisation simplifiée.
Cette procédure s’applique aux installations telles que les élevages, les stations services, les entrepôts de produits combustibles (bois, papier, plastiques, polymères, pneumatiques), les entrepôts frigorifiques…
L’exploitant doit faire une demande d’autorisation avant toute mise en service, en justifiant qu’il respecte les mesures (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Publicités, enseignes» (1)

Réglementation de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes

15/06/2015 -

La réglementation est codifiée aux articles L.581-1 à L.581-45 et R.581-1 à R.581-88 du Code de l’environnement.
1- Généralités
Depuis la loi de 1979 qui créa la première réglementation d’ensemble de l’affichage publicitaire extérieur et des enseignes, les règles n’avaient pas évoluées. La progression générale de la pression publicitaire liée à l’évolution de l’urbanisation, notamment aux entrées de villes, ainsi que le développement de nouveaux procédés ou dispositifs, avaient rendu nécessaire l’évolution de la (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Sécurité des bâtiments et risques de la vie courante » (1)

détecteurs de fumée

12/07/2013 -

La loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 (Journal officiel du 10 mars 2010) rend obligatoire l’installation d’un détecteur avertisseur autonome de fumée dans tous les logements. C’est un appareil permettant d’alerter l’occupant d’un début d’incendie dans le logement grâce à l’émission d’un signal sonore. Chaque logement devra se conformer à cette obligation avant le 8 mars 2015.


La rubrique : «Observatoires externes» contient «nuisance sonore»

Observatoires externes

11/01/2019 -

La rubrique : «Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).» contient «nuisance sonore»

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

20/06/2019 -