Plan du site
- Services de l’État
- Organisation des services de l’État en M&L
- Préfecture et sous-préfectures
- Agence Régionale de Santé (ARS - délégation 49)
- Culture et patrimoine (DRAC et STAP)
- Défense des droits et égalité
- Direction Départementale de la cohésion sociale (DDCS)
- Direction départementale des finances publiques (DDFIP)
- Direction départementale de la protection des populations (DDPP)
- Direction Départementale des Territoires (DDT)
- Division territoriale des douanes et droits indirects d’Angers (DGDDI)
- Education (DSDEN)
- Entreprise, emploi, formation (UD DIRECCTE)
- Office national des anciens combattants (ONACVG)
- Routes, environnement, aménagement, logement (DREAL, DIR Ouest)
- Sécurité : police - gendarmerie
- Politiques publiques
- Agriculture, viticulture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction et logement
- Accessibilité
- L’accessibilité en question :
- Les "matinées accessibles"
- Les Etablissements Recevant du Public conformes à la réglementation dans le département
- Constructions neuves :
- Constructions existantes (E.R.P.) :
- Procédures et calendrier des Commissions (C.C.D.S.A.)
- Règlementation et Jurisprudence
- Les actions locales et nationales
- Aménagement et Urbanisme
- Aménagement Durable
- Habitat Construction
- Accessibilité
- Culture, patrimoine, histoire, mémoire
- Développement durable
- La transition énergétique pour la croissance verte
- Le développement durable c’est quoi ?
- Les démarches territoriales de développement durable
- Les appels à projets nationaux
- L’Etat exemplaire
- La semaine européenne du développement durable du 30 mai au 5 juin
- Point Info Energie
- Portail thématique des observatoires externes
- Archives
- Droits des femmes et Égalité entre les femmes et les hommes
- Education et formation
- Élections, citoyenneté et égalité des chances
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, eau, chasse, pêche
- Enquêtes Publiques Bureau des procédures environnementales et foncières
- Déchets
- Les Installations de Stockage de Déchets Inertes
- Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Maine et Loire (PPGDND)
- Dépôts sauvages et aménagements illégaux
- Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics
- Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Maine-et-Loire approuvé le 17 juin 2013.
- Transports de déchets
- Cadre de vie
- Natura 2000
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
- Carrières
- Schéma départemental des carrières de Maine-et-loire
- Documents
- 1 - Dossier soumis à déclaration
- 2 - Dossier soumis à enregistrement
- 3 - Dossier soumis à autorisation
- 4 - Déclaration de changement d’exploitant
- 5 - Constituer un dossier pour un agrément Véhicule Hors d’Usage (VHU)
- 6 - Formulaire de plainte contre une ICPE
- 7 - Évaluation Natura 2000
- 8 - Consulter la nomenclature
- Autorisation-Avis de l’Autorité Environnementale - Enquête publique - Enregistrement - Sanction
- Autorisation
- Avis de l’autorité environnementale
- Enquêtes publiques
- Enregistrement
- Consultation du public
- Sanctions administratives (mise en demeure, suspension)
- Entreprises et associations agréées en matière d’environnement.
- Déclaration
- Établissements SEVESO
- Révision du schéma départemental des carrières de MAINE-ET-LOIRE
- Pêche
- La pêche dans le Maine-et-Loire
- Les organismes référencés en matière de pêche
- Autorisation de capture de poissons à des fins sanitaires, scientifiques ou écologiques
- Autorisation d’introduction d’espèce de poisson non représentée
- Les baux de pêche de l’État, période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2016.
- Les baux de pêche de l’État, période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021.
- Eau destinée à la consommation humaine
- Création d’hélistation
- Énergies renouvelables
- Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Servitudes d’Utilité Publique
- Avis de l’autorité environnementale - Bureau des procédures environnementales et foncières
- Bruit des infrastructures de transports terrestres
- Chasse
- Biodiversité en Maine et loire
- Eau
- Services publics d’eau et d’assainissement
- Jeunesse, sports et vie associative
- Jeunesse, Sport et Vie Associative
- Jeunesse
- Les accueils collectifs de mineurs
- BAFA
- Les séjours en famille
- Définition et cadre réglementaire (site officiel du ministère)
- Les accueils collectifs de mineurs : foire aux questions
- La téléprocédure des accueils de mineurs
- La réglementation des activités physiques et sportives en ACM
- Le vade-mecum des séjours sportifs
- La déclaration d’accident grave
- La fiche sanitaire de liaison (exemple)
- Les demandes de dérogation à la direction par un BAFD
- La qualité éducative des accueils
- Les recommandations en matière de sécurité
- La journée des Directeurs d’ACM le 18 mai 2017
- La formation des animateurs
- Le soutien à l’information des jeunes
- Les chantiers de jeunes bénévoles
- Le soutien aux initiatives des jeunes
- Le soutien à la mobilité internationale
- Actualité du PEJA en Maine-et-Loire
- Les pratiques numériques
- Le soutien aux actions éducatives dans les territoires
- Les accueils collectifs de mineurs
- Vie associative
- Jeunesse
- Sport
- Jeunesse, Sport et Vie Associative
- Relations avec les collectivités
- Prévention des risques naturels et technologiques
- Les risques majeurs dans le département
- Inondations
- Les plans de prévention des risques inondation (PPRi)
- Les Atlas des zones inondables (AZI)
- La stratégie locale de gestion des risques d’inondation
- Plan de Gestion du Risque Inondation (PGRI)
- Réduction de vulnérabilité
- Les repères de crue
- Révision du PPRi Val d’Authion
- Révision du PPRi val du Louet
- Modification du PPRi de la Confluence de la Maine
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Risques miniers
- Risques technologiques
- Informations Acquéreurs Locataires (IAL)
- Reconnaissance des catastrophes naturelles
- Protection et santé des animaux
- Sécurité et protection des personnes et des biens
- Les bons réflexes
- La prévision des crues
- Informations Acquéreurs Locataires (IAL)
- Grands rassemblements
- Le secourisme dans le département
- Les risques sur votre commune/département
- Feux d’artifices
- Sécurité publique et lutte contre la délinquance
- Pourquoi interdire le brûlage des déchets verts ?
- Menace terroriste
- Levées de protection du Val d’Authion et entretien de la Loire
- Solidarité, hébergement et populations vulnérables
- Protection des publics vulnérables
- Politique de la ville
- Les quartiers prioritaires de la politique de la ville (2015-2020).
- Les contrats de ville 2015-2020.
- Le dispositif Ville Vie Vacances (VVV) et ANCV.
- Les Adultes-Relais « médiateurs de la ville ».
- Le programme de réussite éducative (PRE).
- Accès à la réussite et à l’excellence.
- L’Établissement Pour l’Insertion dans l’Emploi (EPIDE).
- Les sources de financement.
- La saisie en ligne (demande de subventions, bilans)....
- Actualités (appels à projets...).
- Les Délégués du Préfet.
- Les sites utiles.
- Allocation pour la diversité dans la fonction publique - campagne 2016/2017
- Veille Sociale, Hébergement et Logement
- Signalement des dysfonctionnements et événements
- L’accueil des gens du voyage
- Transports, déplacements et sécurité routière
- Politique de sécurité routière locale
- La Coordination Sécurité Routière : "Nos actions - Nous contacter"
- Le PDASR, comment ça marche.
- Vous êtes Elu Référent Sécurité Routière
- Vous êtes Chef d’établissement, Enseignant, Chef d’entreprise, Association
- Vous êtes étudiant et vous souhaitez organiser une soirée
- Le Document Général d’Orientation
- L’actualité locale de la Sécurité Routière
- Les acteurs de la Sécurité Routière
- Victime d’un accident corporel de la route, vous avez des droits
- Politique de sécurité routière nationale
- Observatoire départemental de sécurité routière
- Education routière et Permis de conduire
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- Les 2 Roues Motorisés
- Assistance à la gestion de la voirie et de la circulation
- Politique de sécurité routière locale
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- Obligatoire à compter du 16 septembre 2013 pour toute demande de permis
- Comment consulter l’avancement de ma demande de production de permis de conduire ?
- Connaître et télécharger le résultat de votre examen de permis de conduire
- Vos démarches en ligne sur le site ants.gouv.fr
- Système d’Immatriculation des Véhicules (cartes grises)
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