Publications
-
Rapports d’activité de la DDT
30/11/2018 - Rapport d’activité
-
Règlement Sanitaire Départemental (RSD)
17/10/2018 - Réglement Sanitaire Départemental
Consultez les différents titres du RSD
> Titre_VIII - format : PDF
sauvegarder - 83.2 ko> Titre_VII - format : PDF
sauvegarder - 18.9 ko> Titre_VI - format : PDF
sauvegarder - 34.4 ko -
Ministère de l’Intérieur - Calendrier des recrutements
20/08/2018 - Recrutements et concours FP
-
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation Concours et examens professionnels
20/08/2018 - Recrutements et concours FP
-
Ministère de la Transition Ecologique (MTE) - Concours et écoles
20/08/2018 - Recrutements et concours FP
Examens, calendriers et réseau des écoles supérieures du développement durable
-
Volet "EAU" du code de l’environnement (Arrêtés)
30/07/2018 - Avis officiels
> AP DIDD-BPEF-2016 n° 564 du 21-12-16 déclarant d’intérêt général et autorisant les travaux de restauration du lit mineur et de la continuité écologique du Lathan (secteur "Pont-Neuf") à Mouliherne et Vernantes au titre du volet "eau" du code de l’environnement - format : PDF
sauvegarder - 994.6 ko> AP DDT-SEEF-PPE 2019-02 modifiant l’arrêté cadre MISE/DDE/N° 2004-372 du 24 mai 2004 regroupant les demandes d’autorisations temporaires de prélèvements d’eau dans la rivière de la Moine - format : PDF
sauvegarder - 190.2 ko> AP n° 2014122-0007 du 02-05-14 relatif à l’autorisation temporaire des prélèvements d’eau dans les retenues de Ribou et Verdon pour l’année 2014 - format : PDF
sauvegarder - 207.2 ko> Voir les 381 autres documents
-
Volet "eau" du code l’environnement (Récépissés)
30/07/2018 - Avis officiels
> Août 2016 (2) - format : PDF
sauvegarder - 8.3 Mo> Mars 2015 - format : PDF
sauvegarder - 7 Mo> Juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 6.8 Mo> Voir les 171 autres documents
-
Année 2018
05/02/2018 - Avis de l’autorité environnementale
> Avis MRAE du 23 03 2018 - format : PDF
sauvegarder - 559.3 ko> SAS DOUE METHA - avis autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 218.3 ko> Avis MRAE du 23 03 2018 - format : PDF
sauvegarder - 490.4 ko> Voir les 31 autres documents
-
Année 2018
05/12/2017 - Arrêtés préfectoraux
> 001-RAA spécial du 5 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> 002-RAA spécial du 10 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo> 003-RAA spécial du 12 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> Voir les 90 autres documents
-
Année 2017
11/05/2017 - Avis de l’autorité environnementale
Avis du 28-02-17 (format pdf - 625.7 ko - 27/09/2018)
> Parc éolien de La Saulaie - avis de l autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo> Parc eolien La Grande Levee avis autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo> cholet aro avis de l autorite environnementale 25 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo