Publications
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Société coopérative agricole Val de Sèvre – GAEC des Landes à Brion
14/08/2014 - Archivage consultation du public
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
> projet d’arrêté préfectoral - format : ODT
sauvegarder - 31.8 ko> dossier de demande de dérogation - format : PDF
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Monsieur Loïc BELLION – Sol de Loire à Montjean-sur-Loire
14/08/2014 - Archivage consultation du public
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
> projet d’arrêté préfectoral - format : ODT
sauvegarder - 33 ko> dossier de demande de dérogation - format : PDF
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Plan particulier d’intervention (PPI) du site EPC France à Mortagne-sur-Sèvre (85)
19/05/2014 - Archivage consultation du public
PPI s’appliquant sur les communes de Mortagne-sur-Sèvre et de Cholet.
> Consultation_PPI_EPC85 - format : PDF
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Les modalités de destruction de spécimens d’Ibis sacré (Threskiornis aethiopicus)
14/05/2014 - Archivage consultation du public
Projet d’arrêté préfectoral fixant les modalités de destruction de spécimens d’Ibis sacré dans le département de Maine-et-Loire pour les années 2014 et 2015
> le projet d’arrêté préfectoral fixant les modalités de destruction de spécimens d’Ibis sacré (Threskiornis aethiopicus) dans le département de Maine-et-Loire pour les années 2014 et 2015 - format : PDF
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Captage prioritaire de Ribou à Cholet (retenues du Ribou-Verdon sur la rivière « la Moine »)
12/05/2014 - Archivage consultation du public
Note relative à la consultation du public vis-à-vis de la délimitation de la zone de protection à instaurer dans le cadre de la procédure du captage prioritaire
de Ribou à Cholet (retenues du Ribou-Verdon sur la rivière « la Moine »)
conformément à l’article 7 de la charte de l’environnement> projet_arrete_zonage_Ribou - format : ODT
sauvegarder - 62 ko> Carte_captage_ribou_2013 - format : PDF
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Espéces protégées
18/04/2014 - Archivage consultation du public
Consultation du public relative aux projets d’arrêté portant sur six demandes de capture d’espèces protégées (Chiroptères) à des fins scientifiques dans le cadre des inventaires et suivis prévus au Plan national d’actions pour les Chiroptères.
> AP-DREAL_capture-chiro_Benjamin-Meme-Lafond_49_2014-2016 - format : PDF
sauvegarder - 1017.9 ko> AP-DREAL_capture-chiro_Benoit-Marchadour_49_2014-2016 - format : PDF
sauvegarder - 1017.6 ko> AP-DREAL_capture-chiro_Damien-Rochier_49_2014-2016 - format : PDF
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Arrêté cadre préservant la ressource en période d’étiage pour le Maine-et-Loire
13/03/2014 - Archivage consultation du public
Au titre des dispositions de l’article L.120-1 du code de l’environnement, la direction départementale des territoires de Maine-et-Loire organise une consultation du public sur un projet d’arrêté cadre préservant la ressource en période d’étiage pour s’assurer que le document en cours d’élaboration répond aux besoins et aux préoccupations des citoyens.
> PROJET arrete cadre 2014 - format : PDF
sauvegarder - 479.8 ko> note de présentation étiage - format : PDF
sauvegarder - 51.1 ko> note-synthese-consultation-avril-2014 - format : ODT
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Demandes de permis exclusifs de recherches "Saint-Pierre" et "Beaulieu"
10/12/2013 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté et ses annexes - format : PDF
sauvegarder - 652.2 ko> note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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Rapport d’activité 2012
13/11/2013 - Rapport d’activité
> Rapport d’activité 2012 illustré - format : PDF
sauvegarder - 12.7 Mo> Rapport final d’activité 2012 - format : PDF
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Période d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire
13/11/2013 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire.
> Le projet d’arrêté et ses annexes - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> La note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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