Publications
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Année 2018
05/12/2017 - Arrêtés préfectoraux
> 001-RAA spécial du 5 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> 002-RAA spécial du 10 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo> 003-RAA spécial du 12 janvier 2018 - format : PDF
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Année 2017
11/05/2017 - Avis de l’autorité environnementale
Avis du 28-02-17 (format pdf - 625.7 ko - 27/09/2018)
> Parc éolien de La Saulaie - avis de l autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo> Parc eolien La Grande Levee avis autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo> cholet aro avis de l autorite environnementale 25 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo -
Appel à projets ARS - Conseil départemental
05/04/2017 - Appel à projets
Arrêté Fixant la liste des membres avec voix consultative complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD, comportant une unité pour personnes handicapées âgées (UPHA) sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire
> arrêté membres avec voix consultative - format : PDF
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Appel à projets ARS - Conseil départemental
05/04/2017 - Appel à projets
Fixant la liste des membres avec voix consultative, complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire
> arrêté membres avec voix consultative - format : PDF
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Appel à projets ARS - Conseil départemental
05/04/2017 - Appel à projets
arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe
> arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent - format : PDF
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année 2017
20/12/2016 - Archives autorité environnementale
> cholet aro avis de l autorite environnementale 26 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> earl du chatelier avis de l ae - format : PDF
sauvegarder - 820.9 ko> chemille en anjou avis ae 13 - format : PDF
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Arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
30/06/2016 - Archivage consultation du public
> Arrêté SEEF / CHASSE 2017 n°3404 - Portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre est avérée dans le département de Main-et-Loire - 2017 - format : PDF
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année 2016
11/01/2016 - Archives autorité environnementale
> avis de l autorite environnementale - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> MARTIN Sébastien - avis autorité environnementale - format : PDF
sauvegarder - 840.9 ko> SRTP avis autorite environnementale - format : PDF
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Année 2016
09/12/2015 - Arrêtés préfectoraux
001-RAA spécial du 13 janvier 2016 (format pdf - 2.9 Mo - 13/01/2016)
> 000(=101)-RAA spécial du 7 janvier 2016 - format : PDF
sauvegarder - 3 Mo> 002-RAA spécial du 15 janvier 2016 - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> 003-RAA spécial du 20 janvier 2016 - format : PDF
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Année 2015
01/07/2015 - Recueil des actes administratifs départementaux (RAA) - Arrêtés préfectoraux
> 001_RAA_spécial_du_07_janvier_2015 - format : PDF
sauvegarder - 7.3 Mo> 002_RAA_spécial_du_09_janvier_2015 - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo> 003_RAA_spécial_du_14_janvier_2015 - format : PDF
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