Publications
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Demandes de permis exclusifs de recherches "Saint-Pierre" et "Beaulieu"
10/12/2013 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté et ses annexes - format : PDF
sauvegarder - 652.2 ko> note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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Rapport d’activité 2012
13/11/2013 - Rapport d’activité
> Rapport d’activité 2012 illustré - format : PDF
sauvegarder - 12.7 Mo> Rapport final d’activité 2012 - format : PDF
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Période d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire
13/11/2013 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire.
> Le projet d’arrêté et ses annexes - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> La note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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Différents titres relatifs au Règlement Sanitaire Départemental
16/10/2013 - Réglement Sanitaire Départemental
> Titre_VIII - format : PDF
sauvegarder - 83.2 ko> Titre_VII - format : PDF
sauvegarder - 18.9 ko> Titre_VI - format : PDF
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Blaireau :
03/06/2013 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture de la vénerie sous terre du blaireau dans le département de Maine-et-Loire.
> projet d’arrêté - format : PDF
sauvegarder - 10.6 ko> note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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Pigeon ramier :
30/05/2013 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier en espèce nuisible dans le département de Maine-et-Loire.
> projet d’arrêté - format : PDF
sauvegarder - 23.9 ko> note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
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Participation du public : Ouverture de la chasse
27/05/2013 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral concernant les périodes d’ouverture de la chasse dans le département de Maine-et-Loire.
> consulter la note de présentation de ce projet d’arrêté - format : PDF
sauvegarder - 46 ko> consulter le projet d’arrêté - format : PDF
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Rapport d’activité 2011
12/11/2012 - Rapport d’activité
> Rapport d’activité 2011 - version synthétique - format : PDF
sauvegarder - 3.9 Mo> Rapport d’activité 2011 - version détaillée - format : PDF
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Rapport d’activité 2010
12/11/2012 - Rapport d’activité
> Rapport d’activité 2010 - version synthétique - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Rapport d’activité 2010 - version détaillée - format : PDF
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Volet "eau" du code de l’environnement (Arrêtés)
18/10/2012 - Avis officiels
> AP DIDD-BPEF-2016 n° 564 du 21-12-16 déclarant d’intérêt général et autorisant les travaux de restauration du lit mineur et de la continuité écologique du Lathan (secteur "Pont-Neuf") à Mouliherne et Vernantes au titre du volet "eau" du code de l’environnement - format : PDF
sauvegarder - 994.6 ko> AP n° 2014122-0007 du 02-05-14 relatif à l’autorisation temporaire des prélèvements d’eau dans les retenues de Ribou et Verdon pour l’année 2014 - format : PDF
sauvegarder - 207.2 ko> AP n° 2014122-0004 du 02-05-14 relatif à l’autorisation temporaire des prélèvements d’eau dans la rivière Moine en aval du barrage du Ribou pour l’année 2014 - format : PDF
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