Publications
Consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021.
08/01/2015
Les consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne
et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021 sont lancées.
-
Modification du shéma départemental de gestion cynégétique dans le département du Maine-et-Loire
05/05/2015 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique dans le département de Maine-et-Loire.
> Note de présentation de gestion du faisan pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 40.6 ko> Projet d’arrêté - Avenant du 5 mai 2015 - format : PDF
sauvegarder - 73.8 ko -
Dérogation à l’interdiction d’altération d’habitats d’espèces protégées
02/02/2015 - Archivage consultation du public
La présente dérogation porte sur la dégradation d’habitats d’espèces protégées (Grand murin) à des fins de prévention des dommages à la propriété déposée par la commune de Durtal.
> projet arrete prefectoral - format : PDF
sauvegarder - 88.1 ko> Dossier de demande - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo -
Contrat de Plan Etat - Région - Consultation du public
09/01/2015 - Archivage consultation du public
L’évaluation environnementale stratégique du Contrat de plan État-Région 2015– 2020 est soumise à la consultation publique du 5 janvier au 4 février 2015 - Le document est consultable en Préfecture ou au format dématérialisé.
> CPER_le communiqué du Préfet de Région - format : PDF
sauvegarder - 66.9 ko -
Les réserves de pêche dans le département de Maine-et-Loire pour l’année 2015
05/11/2014 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral définissant les réserves de pêche dans le département de Maine-et-Loire pour l’année 2015.
> Note_presentation_arrete_reserves_peche_pour_consultation_du_public - format : PDF
sauvegarder - 23.9 ko> Projet_d_arrete_de_mise_en_Reserves_2015 - format : PDF
sauvegarder - 98.2 ko> Annexe_1_-_Reserves_de_peche_annuelles_-_2015 - format : PDF
sauvegarder - 753.6 ko -
Périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire - 2015
05/11/2014 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de Maine-et-Loire pour l’année 2015.
> Projet_d_arrete_peche_dans_le_Maine-et-Loire_2015 - format : PDF
sauvegarder - 99.7 ko> note_presentation_Arrete_ouverture_fermeture_peche_pour_consultation_du_public - format : PDF
sauvegarder - 28.8 ko> Annexe_1_-_Reserves_de_peche_specifiques_-_2015 - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo -
Consultation publique - Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées.
04/11/2014 - Archivage consultation du public
La présente dérogation porte sur la capture ou l’enlèvement de cadavres de loutres d’Europe, dans le département de Maine-et-Loire
> CERFA_13616_11629_DesgrangesSylv_49_2014-2015 - format : PDF
sauvegarder - 1.9 Mo> CERFA_13616_11629_HeugasTiphaine_49_2014-2015 - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> CERFA_13616_11629_Maisonneuve_44-49_2014-2015 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo -
Volet "eau" du code l’environnement (Récépissés)
13/10/2014 - Avis officiels
> Août 2016 (2) - format : PDF
sauvegarder - 8.3 Mo> Mars 2015 - format : PDF
sauvegarder - 7 Mo> Juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 6.8 Mo> Voir les 116 autres documents
-
Société coopérative agricole Val de Sèvre – GAEC des Landes à Brion
14/08/2014 - Archivage consultation du public
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
> projet d’arrêté préfectoral - format : ODT
sauvegarder - 31.8 ko> dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> Voir les 116 autres documents
-
Monsieur Loïc BELLION – Sol de Loire à Montjean-sur-Loire
14/08/2014 - Archivage consultation du public
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
> projet d’arrêté préfectoral - format : ODT
sauvegarder - 33 ko> dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 3.3 Mo> Voir les 116 autres documents
-
Délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre est avérée
06/06/2014 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
> Projet d’arrêté castor loutre - juillet 2014 - format : PDF
sauvegarder - 92.6 ko> Carte annexe 1 - présence avérée du castor et de la loutre - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Note de présentation pour la consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 61.7 ko> Voir les 116 autres documents