Publications
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Cartographie des cours d’eau et guide d’entretien
31/01/2021 - Eau et milieux aquatiques
> guide d’entretien des cours d’eau - format : PDF
sauvegarder - 551.4 ko> COPIL 2016 - format : PDF
sauvegarder - 12.4 Mo> COPIL 2017 - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo -
Services Publics + : 9 engagements pour un service public proche, simple et efficace !
28/01/2021 - Modernisation des Services Publics
> - format : JPG
sauvegarder - 837.8 ko> - format : JPG
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Refus de déroger à la protection d’espèces animales protégées sur la commune des Ponts-de-Cé (49130)
19/01/2021 - Biodiversité
Consultation du public par voie numérique, sur le refus de dérogation à la protection d’espèces animales protégées dans le cadre de l’opération de lotissement du Domaine Sainte Anne aux Ponts-de-Cé (49130)
Date limite : 03 février 2021
> CERFA demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 599.2 ko> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 86 ko> Dossier de demande de dérogation Kaufman Ponts-de-Cé - format : PDF
sauvegarder - 13.7 Mo -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées à Chalonnes-sur-Loire
11/12/2020 - Consultation du public
Projet d’arrêté préfectoral, portant autorisation à M le Directeur Général de l’office public de l’habitat Maine et Loire Habitat à déroger à la protection d’espèces animales protégées,dans le cadre de l’opération de réhabilitation de deux bâtiments collectifs rue Alfred Chambret à Chalonnes-sur-Loire (49290)> La demande de dérogation - Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 927.4 ko> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 142.4 ko> L’expertise hirondelle de fenêtre - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo -
Autorisation de destruction de spécimens d’Ibis sacré (Threskiornis aethiopicus) en Maine et Loire
30/10/2020 - Biodiversité
Consultation du public concernant les modalités de destruction de spécimens d’Ibis sacré (Threskiornis aethiopicus) dans le département de Maine-et-Loire pour les années 2021 à 2025.
Date limite de consultation : 03 novembre 2020 inclus
> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 150.9 ko -
Projet d’arrêté préfectoral : modalités de destruction de spécimens d’Ouette d’Égypte (Alopochen aegyptiacus)
30/10/2020 - Biodiversité
> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 150.9 ko -
Projet d’arrêté préfectoral fixant les modalités de destruction de spécimens de tortues exotiques
26/10/2020 - Biodiversité
> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 134.6 ko -
Projet d’arrêté préfectoral : transport dérogatoire de l’espèce protégée Erinaceus Europeus
20/10/2020 - Biodiversité
> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 86 ko> l’avis du CNPN du 30 juillet 2020 - format : PDF
sauvegarder - 50.9 ko> la demande dérogation transport - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Angers – Crapauduc du Lac de Maine
12/10/2020 - Biodiversité
> Bilan des opérations déjà effectuées (2011-2020) - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou aire de repos d’espèces protégées
24/07/2020 - Biodiversité
> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 101.3 ko> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
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