Publications
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Année 2018
02/05/2019 - Décisions préfet cas par cas
> BRANGEON RECYCLAGE dispense etude d impact - format : PDF
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Projet arrêté-cadre interdépartemental 2019 - Bassin versant Thouet - Thouaret -
27/02/2019 - Eau et milieux aquatiques
Arrêté-cadre inter-départemental délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation
ou de suspension provisoire des usages de l’eau dans le bassin versant Thouet – Thouaret – Argenton
situé en régions Nouvelle Aquitaine et Pays de la Loire> Note de presentation AC TTA - format : PDF
sauvegarder - 281.2 ko> Projet arrete cadre TTA - format : PDF
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Projet arrêté-cadre interdépartemental 2019 - Bassin versant de la Dive du Nord
22/02/2019 - Eau et milieux aquatiques
Projet d’arrêté-cadre interdépartemental définissant les zones d’alerte et les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau pour la campagne d’irrigation 2019 dans le bassin versant de la Dive du Nord.
> projet arrete cadre dive du nord - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> note de presentation 3 - format : PDF
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Année 2019
04/02/2019 - Décisions préfet cas par cas
> arrêté examen au cas par cas - format : PDF
sauvegarder - 137.6 ko> ap examen au cas par cas 05082019 sa bio methane 2 - format : PDF
sauvegarder - 542.4 ko> annexe 9 consignes generales de securite - format : PDF
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Appel à projet Fonds pour le Développement de la Vie Associative 1 et 2
04/02/2019 - Appel à projets
Appel à projet Fonds pour le Développement de la Vie Associative 1 et 2
> Guide Compte Aasso PDL 2 - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo> Schema FDVA 49 2019 v2 - format : PDF
sauvegarder - 926.4 ko> FAQ FDVA pdl 2019 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Voir les 17 autres documents
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Classement du pigeon ramier et du sanglier en espèces nuisibles dans le département
24/01/2019 - Archivage consultation du public
> arrete nuisibles grp3 2018 2019 - format : PDF
sauvegarder - 97.1 ko> note presentation nuisible pour consultation du public - format : PDF
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Année 2019
23/01/2019 - Avis de l’autorité environnementale
> AE St Lambert la Potherie - format : PDF
sauvegarder - 38.7 ko> Avis de la MRAE du 5 décembre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 529.9 ko> avis tacite de l’ autorite envronnementale - format : PDF
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Année 2019
11/01/2019 - RAA 2019
> 001-RAA spécial du 4 janvier 2019 - format : PDF
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sauvegarder - 2.5 Mo> 003-RAA spécial du 11 janvier 2019 - format : PDF
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Création du guichet unique achats de l’État
10/12/2018 - Marchés Publics
Le 28 novembre 2018, la Direction des Achats de l’État (DAE) a mis en place un "guichet unique" destiné aux entreprises qui souhaitent être mises en contact avec un acheteur public de l’État.
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Rapports d’activité de la DDT
30/11/2018 - Rapport d’activité
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