Publications
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Plan 10000 jeunes : la Gendarmerie nationale recrute un engagé service civique
07/04/2021 - Plan 10 000 jeunes
Contrat de 6 mois, pour un durée de 24 heures par semaines, à compter du 1er juin 2021
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Projet de désairage d’un Autour des palombes (Accipiter gentilis) par monsieur HERBRETEAU Baptiste
26/03/2021 - Biodiversité
Dérogation à l’interdiction de capture ou d’enlèvement d’espèces protégées
> Courrier de demande de dérogagation de M. Baptiste HERBRETEAU - format : PDF
sauvegarder - 399.6 ko> Imprimé de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 358.9 ko -
Appel à Projet Alimentation locale et solidaire
02/03/2021 - Appel à projets
> mesure 12 4 annexe 4 declaration aides minimis vdef2 - format : ODT
sauvegarder - 54.4 ko> mesure 12 3 annexe3 engagement demandeur vdef - format : ODT
sauvegarder - 17.9 ko> mesure 12 2 annexe 2 budget previ vdef - format : ODS
sauvegarder - 62.3 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces animales protégées - Restauration du front nord du château d’Angers
23/02/2021 - Biodiversité
> La demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Notice Refuge LPO - format : PDF
sauvegarder - 2.9 Mo> La notice de présentation - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - FDGDON
22/02/2021 - Biodiversité
> CERFA de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Dossier bilan 2020 - format : PDF
sauvegarder - 14 Mo -
Projet d’arrêté portant autorisation de déroger à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’animaux d’espèces animales protégées – Madame Isabelle Mélet
17/02/2021 - Biodiversité
> Imprimé de demande dérogation - format : PDF
sauvegarder - 573.3 ko> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 70.8 ko> Courrier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 27 ko -
Prolongation de la dérogation au régime de protection des espèces sur Montreuil-Bellay (49260)
17/02/2021 - Biodiversité
Consultation du public sur l’autorisation de prolonger la dérogation à la protection d’espèces animales protégées dans le cadre de l’aménagement et de l’urbanisation de la zone industrielle de Méron sur la commune de Montreuil-Bellay
Date limite de consultation : 5 mars 2021 inclus
> Prolongation de l’arrêté pour la ZI de Méron à Montreuil-Bellay - format : PDF
sauvegarder - 107.3 ko> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 118 ko> Cerfa 13 617 flore - format : PDF
sauvegarder - 373.5 ko -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées sur la commune de Thouarcé 49380
11/02/2021 - Biodiversité
Projet d’arrêté préfectoral soumis à la consultation du public par voie numérique jusqu’au 26 février 2021
> La demande de dérogation - Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> L’expertise hirondelle de fenêtre - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo> La notice technique des travaux - format : PDF
sauvegarder - 73.5 ko -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées sur la commune d’Epieds (49260)
10/02/2021 - Biodiversité
Consultation du public sur l’autorisation de dérogation à la protection d’espèces animales protégées dans le cadre de l’opération d’écrêtage d’un barrage de castors à Épieds (49260)
Date limite : 26 février 2021
> La demande de dérogation CERFA 1 - format : PDF
sauvegarder - 204.4 ko> Demande de dérogation CERFA 2 - format : PDF
sauvegarder - 161.8 ko> Rapport d’intervention - format : PDF
sauvegarder - 98.7 ko -
Dérogation AJS à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou aire de repos d’espèces protégées
04/02/2021 - Biodiversité
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 24.8 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 345 ko