Publications
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Le May sur Evre - société COLORALU
06/11/2019 - Enquêtes publiques
> arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 238.3 ko> annexe2 4 coloralu 1 500e - format : PDF
sauvegarder - 644 ko> avis de l’agence régionale de santé - format : PDF
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Ombrée d’Anjou - GAEC Des Sources
15/10/2019 - ICPE
> gaec sources affiche - format : PDF
sauvegarder - 56.1 ko> gaec sources arrete - format : PDF
sauvegarder - 108.8 ko> plansbatiment gaecdessources - format : PDF
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Rapport d’activité des services de l’État 2018
10/10/2019 - Rapport d’activité
M. le préfet René BIDAL vous présente le rapport d’activité 2018 des Services de l’État en Maine-et-Loire.
> Rapport d’activité 2018 - format : PDF
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Angrie - SYCTOM Loire Béconnais
03/10/2019 - ICPE
> additif syctom angrie 31 10 2019 - format : PDF
sauvegarder - 594.3 ko> syctom arrete consultation - format : PDF
sauvegarder - 106.8 ko> syctom affiche consultation - format : PDF
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Mauges sur Loire - GAEC du Thouet
12/09/2019 - ICPE
> arrêté - format : PDF
sauvegarder - 2 Mo> affiche mairie - format : PDF
sauvegarder - 260.1 ko> arrêté de consultation - format : PDF
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Chemillé en Anjou - GAEC Germon Girard
27/06/2019 - Consultation du public
> demande d autorisation d exploiter gaec germon girard elevage porcins juin 2019 - format : PDF
sauvegarder - 19.6 Mo> gaec germon girard affiche - format : PDF
sauvegarder - 283 ko> gaec germon girard arrete consultation public - format : PDF
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Référendum sur la privatisation des aérodromes de Paris
17/06/2019 - Référendum d’initiative partagée (RIP)
Participez ! Recueil des soutiens à partir du 13 juin 2019 pour une durée de 9 mois
> Arrêté préfectoral DRCL/BRE/2019 modificatif - format : PDF
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Le Référundum d’initiative partagée
17/06/2019 - Référendum d’initiative partagée (RIP)
Le référendum d’initiative partagée est le dispositif prévu par l’article 11 de la Constitution depuis la révision constitutionnelle de 2008. Il s’agit de la possiblilité d’organiser ’une consultation populaire à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement, et soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales ».
> Arrêté préfectoral DRCL/BRE/2019 n°99 fixant la commune la plus peuplée de chaque canton de Maine-et-Loire où les électeurs peuvent, le cas échéant, faire enregistrer leur soutien - format : PDF
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Devenez inspectrice ou inspecteur des Finances publiques
05/06/2019 - Recrutements et concours
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Préservation de la ressource en eau en période d’étiage
14/05/2019 - Eau et milieux aquatiques
Projet d’arrêté-cadre concernant la préservation de la ressource en eau en période d’étiage
> Grille différences ACE 2017/2019 - format : PDF
sauvegarder - 164 ko> Note de présentation - format : PDF
sauvegarder - 109.5 ko> Projet arrêté-cadre 49 v190507 - format : PDF
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