Publications
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Mauges sur Loire - GAEC du Thouet
12/09/2019 - ICPE
> arrêté - format : PDF
sauvegarder - 2 Mo> affiche mairie - format : PDF
sauvegarder - 260.1 ko> arrêté de consultation - format : PDF
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Chemillé en Anjou - GAEC Germon Girard
27/06/2019 - Consultation du public
> demande d autorisation d exploiter gaec germon girard elevage porcins juin 2019 - format : PDF
sauvegarder - 19.6 Mo> gaec germon girard affiche - format : PDF
sauvegarder - 283 ko> gaec germon girard arrete consultation public - format : PDF
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Référendum sur la privatisation des aérodromes de Paris
17/06/2019 - Référendum d’initiative partagée (RIP)
Participez ! Recueil des soutiens à partir du 13 juin 2019 pour une durée de 9 mois
> Arrêté préfectoral DRCL/BRE/2019 modificatif - format : PDF
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Le Référundum d’initiative partagée
17/06/2019 - Référendum d’initiative partagée (RIP)
Le référendum d’initiative partagée est le dispositif prévu par l’article 11 de la Constitution depuis la révision constitutionnelle de 2008. Il s’agit de la possiblilité d’organiser ’une consultation populaire à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement, et soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales ».
> Arrêté préfectoral DRCL/BRE/2019 n°99 fixant la commune la plus peuplée de chaque canton de Maine-et-Loire où les électeurs peuvent, le cas échéant, faire enregistrer leur soutien - format : PDF
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Devenez inspectrice ou inspecteur des Finances publiques
05/06/2019 - Recrutements et concours
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Préservation de la ressource en eau en période d’étiage
14/05/2019 - Eau et milieux aquatiques
Projet d’arrêté-cadre concernant la préservation de la ressource en eau en période d’étiage
> Grille différences ACE 2017/2019 - format : PDF
sauvegarder - 164 ko> Note de présentation - format : PDF
sauvegarder - 109.5 ko> Projet arrêté-cadre 49 v190507 - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo -
Année 2018
02/05/2019 - Décisions préfet cas par cas
> BRANGEON RECYCLAGE dispense etude d impact - format : PDF
sauvegarder - 238 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Monsieur Eric PETIT
18/03/2019 - Biodiversité
> Imprimé de demande de dérogation - format : DOC
sauvegarder - 16 ko> Projet d’arrêté préfectoral - format : ODT
sauvegarder - 35.8 ko> CERFA - format : PDF
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Projet arrêté-cadre interdépartemental 2019 - Bassin versant Thouet - Thouaret -
27/02/2019 - Eau et milieux aquatiques
Arrêté-cadre inter-départemental délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation
ou de suspension provisoire des usages de l’eau dans le bassin versant Thouet – Thouaret – Argenton
situé en régions Nouvelle Aquitaine et Pays de la Loire> Note de presentation AC TTA - format : PDF
sauvegarder - 281.2 ko> Projet arrete cadre TTA - format : PDF
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Projet arrêté-cadre interdépartemental 2019 - Bassin versant de la Dive du Nord
22/02/2019 - Eau et milieux aquatiques
Projet d’arrêté-cadre interdépartemental définissant les zones d’alerte et les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau pour la campagne d’irrigation 2019 dans le bassin versant de la Dive du Nord.
> projet arrete cadre dive du nord - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> note de presentation 3 - format : PDF
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