Publications
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Appel à projets pour le Pôle d’appui et de ressources handicap en Maine-et-Loire
20/12/2019 - Appel à projets
> modele cerfa 12156 05 - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> appel a projet pole appui et ressources handicap 49 def - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelle)
22/11/2019 - Biodiversité
Projet de remplacement de menuiseries d’une résidence de 9 logements à Ingrandes - Le Fresne-sur-Loire (49123).
> Podéliha nids d’hirondelle - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - FDGDON (Choucas des Tours)
22/11/2019 - Biodiversité
> Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo> 1-Dossier choucas des tours vdef fdgdon49 - format : PDF
sauvegarder - 13.6 Mo> 2-dossier choucas des tours vdef fdgdon49 - format : PDF
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VEZINS et CHANTELOUP LES BOIS - parc éolien La Grande Levée
19/11/2019 - Décision implicite
Décision réputée acquise le 15 décembre 2019
> attestation de depot du 14 octobre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 35.3 ko> demande de prorogation de l’autorisation d’exploiter au 31 mars 2022 - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche en 2020 .
18/11/2019 - Pêche
Cet arrêté a pour but de définir les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département, conformément aux articles R.436-6 et suivants du code de l’environnement.
> Arrêté périodes d’ouverture/fermeture de la pêche en 2020 - format : PDF
sauvegarder - 132.6 ko> Note de présentation de l’arrêté ouverture fermeture de la pêche - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral définissant les réserves de pêche annuelles en 2020.
18/11/2019 - Pêche
Cet arrêté a pour but de définir les réserves de pêche annuelles dans le département, conformément aux articles R.436-69 et suivants du code de l’environnement.
> Projet d’arrêté de mise en réserves annuelles. - format : PDF
sauvegarder - 91.9 ko> Note de présentation de l’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles - format : PDF
sauvegarder - 24.2 ko -
Le May sur Evre - société COLORALU
06/11/2019 - Enquêtes publiques
> arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 238.3 ko> annexe2 4 coloralu 1 500e - format : PDF
sauvegarder - 644 ko> avis de l’agence régionale de santé - format : PDF
sauvegarder - 117.3 ko -
Ombrée d’Anjou - GAEC Des Sources
15/10/2019 - ICPE
> gaec sources affiche - format : PDF
sauvegarder - 56.1 ko> gaec sources arrete - format : PDF
sauvegarder - 108.8 ko> plansbatiment gaecdessources - format : PDF
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Rapport d’activité des services de l’État 2018
10/10/2019 - Rapport d’activité
M. le préfet René BIDAL vous présente le rapport d’activité 2018 des Services de l’État en Maine-et-Loire.
> Rapport d’activité 2018 - format : PDF
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Angrie - SYCTOM Loire Béconnais
03/10/2019 - ICPE
> additif syctom angrie 31 10 2019 - format : PDF
sauvegarder - 594.3 ko> syctom arrete consultation - format : PDF
sauvegarder - 106.8 ko> syctom affiche consultation - format : PDF
sauvegarder - 58.8 ko> Voir les 11 autres documents