Publications
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Défrichement - Projet d’exploitation d’une carrière alluvionnaire par la Sté des Carrières de Seiches - Les Rairies
09/10/2017 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté de défrichement Sté des carrières de Seiches s/l - Chalou aux Rairies - format : PDF
sauvegarder - 72.8 ko> Note de présentation pour consultation du public - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles et de martinets)
19/09/2017 - Consultation du public
Réhabilitation de logements à Vezins et à Mazières-en-Mauges
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 170.8 ko> CERFA - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’Hirondelles des fenêtres et de Martinets noirs)
30/08/2017 - Archivage consultation du public
Projet de travaux de nettoyage de couvertures et de façades de 6 logements individuels situés rue des Mariniers à Villebernier (49400).
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 6 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 94.8 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles)
29/08/2017 - Archivage consultation du public
Projet de réhabilitation d’un bâtiment de 6 logements à La Ménitré (49250)
> dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
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Délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
21/06/2017 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
> Carte de présence de loutres et de castors 2017 - format : PDF
sauvegarder - 796.8 ko> Projet d’arrêté castor et loutre juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 97.7 ko> Note de présentation pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 64.9 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif aux périodes d’ouverture de la chasse dans le département.
09/06/2017 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté d’ ouverture et fermeture de la chasse saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 126.1 ko> Note de présentation de l’arrêté d’ouverture de la chasse - format : PDF
sauvegarder - 30.7 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier en espèce nuisible
01/06/2017 - Archivage consultation du public
> Note de présentation pour le classement du pigeon ramier en espèce nuisible - format : PDF
sauvegarder - 34.7 ko> Arrêté du classement du pigeon ramier en espèce nuisible - 2017 2018 - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture complémentaire de la vénerie sous terre du blaireau
01/06/2017 - Archivage consultation du public
> Note présentation du blaireau pour la consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 26.1 ko> Arrêté de venerie sous terre du blaireau - 2017 - 2018 - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles).
13/04/2017 - Archivage consultation du public
Projet de travaux de renouvellement urbain du centre-ville de Beaucouzé.
> Alter Beaucouzé renouvellement centre ville dossier de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 4.9 Mo> Projet arrêté préfectoral - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de capture ou d’enlèvement d’espèces protégées
07/04/2017 - Archivage consultation du public
Projet de désairage d’un Autour des palombes (Accipiter gentilis) par Monsieur Pierre Courjaret.
> dossier de demande de dérogation pierre courjaret - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> Projet arrêté Courjaret - format : PDF
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