Publications
Consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021.
08/01/2015
Les consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne
et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021 sont lancées.
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Synthèse de la consultation publique sur l’arrêté relatif à la protection des personnes vulnérables aux produits phytosanitaires et sur l’arrêté relatif aux conditions d’application du metam-sodium
02/02/2017 - Consultation du public
> arrete relatif aux conditions d application du metam sodium - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> arrete fixant les mesures destinees a preserver les etablissements frequentes par des personnes vulnerables du risque d exposition aux produits phytopharmaceutiques - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo -
Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris subsp. sylvestris) - CPIE Loire-Anjou
02/01/2017 - Archivage consultation du public
La présente dérogation concerne une opération de sauvetage de tulipes sauvages - Tulipa sylvestris subsp. sylvestris suite à un changement de pratique culturale (Plantations de vignes) au lieu-dit "Les Mortiers" situé sur la nouvelle commune Val du Layon (Commune déléguée de Saint-Aubin-de-Luigné) dans le département du Maine-et-Loire.
> Annexe 6 données flore - format : PDF
sauvegarder - 358.1 ko> Annexe 1 plan de situation - format : PDF
sauvegarder - 365.1 ko> projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 91.2 ko -
Projet d’arrêté préfectoral définissant les réserves de pêche annuelles dans le département de Maine-et-Loire.
10/11/2016 - Archivage consultation du public
> Note de présentation de l’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles. - format : PDF
sauvegarder - 27.6 ko> Projet d’arrêté de mise en reserves annuelle 2017 - format : PDF
sauvegarder - 74.6 ko> Annexe réserves annuelles 2017 - format : PDF
sauvegarder - 148.4 ko -
Projet d’arrêté préfectoral définissant les réserves de pêche permanentes dans le département de Maine-et-Loire
10/11/2016 - Archivage consultation du public
> Note de présentation de l’arrêté réserves de pêche permanentes 2017 - 2021. - format : PDF
sauvegarder - 28.6 ko> Projet d’arrêté de mise en réserves permanente 2017 - 2021 - format : PDF
sauvegarder - 75.3 ko> Annexe réserves de pêche permanentes 2017 - 2021 - format : PDF
sauvegarder - 48.5 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche en 2017 dans le département de Maine-et-Loire.
10/11/2016 - Archivage consultation du public
> Note de présentation de l’arrêté ouverture fermeture de la pêche en Maine-et-Loire. - format : PDF
sauvegarder - 31 ko> Projet de l’arrêté ouverture et fermeture de la pêche 2017 dans le département de Maine-et-Loire - format : PDF
sauvegarder - 87.3 ko> Annexe arrêté ouverture fermeture - Réserves spécifiques 2017 - format : PDF
sauvegarder - 34.6 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif aux prescriptions permamentes applicables en matière de pêche dans le département.
10/11/2016 - Archivage consultation du public
> Note de présentation de l’arrêté relatif aux prescriptions permanentes applicables en matière de pêche - format : PDF
sauvegarder - 26.4 ko> Réglement permanent de la pêche en Maine-et-Loire 2017-2021 - format : PDF
sauvegarder - 119 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’une espèce végétale protégée.
13/09/2016 - Archivage consultation du public
> CERFA - format : PDF
sauvegarder - 161.3 ko> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 4 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 230.4 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’habitats d’espèces protégées Monsieur Yohan Boisbouvier (Saint Martin du Fouilloux)
29/07/2016 - Archivage consultation du public
> Demande de dérogation. - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Projet d’arrêté préfectoral. - format : PDF
sauvegarder - 80.1 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’habitats d’espèces protégées Maison de retraite EHPAD Vallée Gélusseau à Coron
21/07/2016 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 80.3 ko> Demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 365.5 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Monsieur Eric PETIT
19/07/2016 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté de dérogation 2016 - format : ODT
sauvegarder - 34.3 ko> Imprimé de demande de dérogation - format : PDF
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