Publications
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Projet arrêté-cadre interdépartemental 2020 - Bassin versant Thouet-Thouaret-Argenton
11/02/2020 - Eau et milieux aquatiques
Arrêté-cadre inter-départemental délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation
ou de suspension provisoire des usages de l’eau dans le bassin versant Thouet – Thouaret – Argenton
situé en régions Nouvelle Aquitaine et Pays de la Loire> Projet arrêté cadre TTA 2020 - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> Note arrêté cadre TTA 2020 - format : PDF
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Projet d’arrêté portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe
06/02/2020 - Chasse
Cet arrêté a pour but de définir les sites où la présence du Castor et de la Loutre est avérée, conformément à l’arrêté ministériel du 2 septembre 2016 pris pour l’application de l’article R.427-6 du code de l’environnement.
> Projet d’arrêté castor loutre février 2020 - format : PDF
sauvegarder - 274.1 ko> Note de présentation pour la consultation du public - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral relatif à la lutte collective contre les rongeurs aquatiques envahissants dans le département de Maine-et-Loire.
04/02/2020 - Chasse
Cet arrêté a pour but de déterminer les modalités de surveillance et d’organisation des opérations de luttes collectives contre le ragondin et le rat musqué.
> Projet d’arrêté de lutte collective contre les rongeurs aquatiques - format : PDF
sauvegarder - 146.4 ko> Note présentation du projet d’arrêté - format : PDF
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Appel à projets FIPDR 2020
23/01/2020 - Appel à projets
Date limite de dépôt des dossiers : 28 février 2020
> appel a projet fipdr 2020 - format : PDF
sauvegarder - 950.9 ko> compte rendu financier - format : PDF
sauvegarder - 90.1 ko> annexe 2 cerfa associations 1 3 - format : PDF
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Ombrée d’Anjou - GAULTIER Denis
22/01/2020 - ICPE
> ARRETE DE REPRISE DE LA CONSULTATION DU PUBLIC - format : PDF
sauvegarder - 95.3 ko> Arrêté d’enregistrement - format : PDF
sauvegarder - 3.6 Mo> Avis - format : PDF
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Parcours de pêche de la carpe de nuit
10/01/2020 - Pêche
> Arrêté ouverture/fermeture de la pêche en 2020 - format : PDF
sauvegarder - 976.8 ko> Liste des parcours carpe de nuit 2020 - format : PDF
sauvegarder - 66.4 ko> pcn1 - format : PDF
sauvegarder - 3.4 Mo> Voir les 35 autres documents
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Les réserves de pêche en Maine-et-Loire
10/01/2020 - Pêche
Ces réserves sont définies par arrêtés préfectoraux.
> p13 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> p12 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> p11 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Voir les 185 autres documents
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LYS-HAUT-LAYON - demande enregistrement EARL LA THEILANDE
10/01/2020 - ICPE
Projet d’exploiter un élevage porcin en agriculture biologique situé La THEILANDE à SAINT HILAIRE DU BOIS à LYS HAUT LAYON
> ap consultation du public 2 - format : PDF
sauvegarder - 126 ko> instruction fd - format : PDF
sauvegarder - 36.3 ko> affiche mairie 9 - format : PDF
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Les réserves de pêche annuelles dans le département de Maine-et-Loire 2019
10/01/2020 - Archivage consultation du public
Cet arrêté a pour but de définir les réserves de pêche annuelles dans le département, conformément aux articles R.436-69 et suivants du code de l’environnement.
> note presentation arrete reserves peche annuelles pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 24 ko> arrete reserve peche 49 2019 projet - format : PDF
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Appel à projets Programme de réinstallation 2020-2021
20/12/2019 - Appel à projets
> annexe1 cahier des charges familles isoles - format : PDF
sauvegarder - 770.3 ko> appel projets programme reinstallation 2020 2021 - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> annexe2 cahier des charges18 25ans - format : PDF
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