Publications
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Dérogation à la protection d’espèces animales protégées, dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC des Coteaux du Thouet à Montreuil-Bellay (49260)
16/12/2021 - Biodiversité
> CNPN Coteaux Thouet 2392021 - format : PDF
sauvegarder - 13.6 Mo> Cerfa 13616 01 Coteaux Thouet - format : PDF
sauvegarder - 312.9 ko> Cerfa 13614 01 Coteaux Thouet - format : PDF
sauvegarder - 290.8 ko -
Projet d’arrêté préfectoral définissant les réserves de pêche annuelles en 2022
23/11/2021 - Archivage consultation du public
Cet arrêté a pour but de définir les réserves de pêche annuelles dans le département, conformément aux articles R.436-69 et suivants du code de l’environnement.
> Projet d’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles en 2022 - format : PDF
sauvegarder - 65.4 ko> Note de présentation de l’arrêté définissant les réserves de pêche annuelles. - format : PDF
sauvegarder - 19.4 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche en 2022
23/11/2021 - Archivage consultation du public
Cet arrêté a pour but de définir les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche dans le département, conformément aux articles R.436-6 et suivants du code de l’environnement.
> Projet d’arrêté relatif à la période d’ouverture et de fermeture de la pêche en 2022 - format : PDF
sauvegarder - 83.1 ko> Note de présentation de l’arrêté ouverture fermeture de la pêche - format : PDF
sauvegarder - 22.8 ko -
Classement du pigeon ramier et du sanglier en ESOD dans le département
18/11/2021 - Archivage consultation du public
> Arrêté de classement esod projet - format : PDF
sauvegarder - 114.5 ko> note presentation esod pour consultation du public - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées – cigogne blanche Réseau Transport d’Électricité
01/10/2021 - Biodiversité
> Dossier technique public : 2021 aln lc 21 288 cigogne blanche - format : PDF
sauvegarder - 8.3 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 77.8 ko> 2021 cerfa13616 cigogne blanche - format : PDF
sauvegarder - 550.8 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées – Balbuzard pêcheur Réseau Transport d’Électricité
27/09/2021 - Biodiversité
> dossier technique public derogation balbu 2021 2031 - format : PDF
sauvegarder - 13.6 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 77.2 ko> 13614 01alteration sites repro balbu 2021 49 signe - format : PDF
sauvegarder - 505 ko -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées, dans le cadre de l’opération de rénovation d’un bâtiment public école-mairie du Thoureil (49346).
20/09/2021 - Biodiversité
> La demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 960.7 ko> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
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Dérogation à la protection d’espèces animales et végétales protégées – aménagement château de Parnay sur la commune de Parnay (49730)
15/09/2021 - Biodiversité
> Les CERFA - format : PDF
sauvegarder - 2.9 Mo> L’avis du CSRPN - format : PDF
sauvegarder - 90.8 ko> La demande de dérogation - p1a60 - format : PDF
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Dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’animaux d’espèces animales protégées sur la commune de La Membrolle-sur-Longuenée (49770)
15/09/2021 - Biodiversité
> Demande de dérogation - CERFA - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Schéma de l’ouvrage - format : PDF
sauvegarder - 386.6 ko> Étude environnementale - format : PDF
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Plan 10 000 jeunes : rejoignez les services du Ministère de l’Intérieur en Maine-et-Loire !
10/09/2021 - Plan 10 000 jeunes
Afin d’accompagner les jeunes dans leurs études et leur garantir les meilleures perspectives d’insertion, l’ensemble des services du ministère de l’Intérieur s’engage pleinement grâce au « plan 10 000 jeunes ».> - format : MP4
sauvegarder - 21.3 Mo> Plaquette Plan 10 000 jeunes - format : PDF
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