Publications
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Appel à projets FIPDR 2020
23/01/2020 - Appel à projets
Date limite de dépôt des dossiers : 28 février 2020
> appel a projet fipdr 2020 - format : PDF
sauvegarder - 950.9 ko> compte rendu financier - format : PDF
sauvegarder - 90.1 ko> annexe 2 cerfa associations 1 3 - format : PDF
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Parcours de pêche de la carpe de nuit
10/01/2020 - Pêche
> Arrêté ouverture/fermeture de la pêche en 2020 - format : PDF
sauvegarder - 976.8 ko> Liste des parcours carpe de nuit 2020 - format : PDF
sauvegarder - 66.4 ko> pcn1 - format : PDF
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Les réserves de pêche en Maine-et-Loire
10/01/2020 - Pêche
Ces réserves sont définies par arrêtés préfectoraux.
> p13 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> p12 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> p11 - format : PDF
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Les réserves de pêche annuelles dans le département de Maine-et-Loire 2019
10/01/2020 - Archivage consultation du public
Cet arrêté a pour but de définir les réserves de pêche annuelles dans le département, conformément aux articles R.436-69 et suivants du code de l’environnement.
> note presentation arrete reserves peche annuelles pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 24 ko> arrete reserve peche 49 2019 projet - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral relatif à la lutte collective contre les rongeurs aquatiques envahissants dans le département de Maine-et-Loire.
09/01/2020 - Chasse
Cet arrêté a pour but de déterminer les modalités de surveillance et d’organisation des opérations de luttes collectives contre le ragondin et le rat musqué.
> Projet d’arrêté de lutte collective contre les rongeurs aquatiques - format : PDF
sauvegarder - 146.4 ko> Note présentation du projet d’arrêté - format : PDF
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Appel à projets Programme de réinstallation 2020-2021
20/12/2019 - Appel à projets
> annexe1 cahier des charges familles isoles - format : PDF
sauvegarder - 770.3 ko> appel projets programme reinstallation 2020 2021 - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> annexe2 cahier des charges18 25ans - format : PDF
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Appel à projets pour le Pôle d’appui et de ressources handicap en Maine-et-Loire
20/12/2019 - Appel à projets
> modele cerfa 12156 05 - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> appel a projet pole appui et ressources handicap 49 def - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelle)
22/11/2019 - Biodiversité
Projet de remplacement de menuiseries d’une résidence de 9 logements à Ingrandes - Le Fresne-sur-Loire (49123).
> Podéliha nids d’hirondelle - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
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Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - FDGDON (Choucas des Tours)
22/11/2019 - Biodiversité
> Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo> 1-Dossier choucas des tours vdef fdgdon49 - format : PDF
sauvegarder - 13.6 Mo> 2-dossier choucas des tours vdef fdgdon49 - format : PDF
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VEZINS et CHANTELOUP LES BOIS - parc éolien La Grande Levée
19/11/2019 - Décision implicite
Décision réputée acquise le 15 décembre 2019
> attestation de depot du 14 octobre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 35.3 ko> demande de prorogation de l’autorisation d’exploiter au 31 mars 2022 - format : PDF
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