Publications
Consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021.
08/01/2015
Les consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne
et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021 sont lancées.
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Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Madame Nina Richard Université François Rabelais à Tours
18/10/2017 - Consultation du public
> projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 87.4 ko> dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 262.2 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Projet de création d’une carrière alluvionnaire par la société Société des Carrières de Seiches (SCS) - commune des Rairies (Maine-et-Loire)
11/10/2017 - Consultation du public
> projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> carto habitats - format : PDF
sauvegarder - 125.2 ko> 001262 lcbtp carriere du chalou cnpn v4 1 compressed - format : PDF
sauvegarder - 7 Mo -
Défrichement - Projet d’exploitation d’une carrière alluvionnaire par la Sté des Carrières de Seiches - Les Rairies
09/10/2017 - Consultation du public
> Projet d’arrêté de défrichement Sté des carrières de Seiches s/l - Chalou aux Rairies - format : PDF
sauvegarder - 72.8 ko> Note de présentation pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 47.5 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles et de martinets)
19/09/2017 - Consultation du public
Réhabilitation de logements à Vezins et à Mazières-en-Mauges
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 170.8 ko> CERFA - format : PDF
sauvegarder - 284.4 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’Hirondelles des fenêtres et de Martinets noirs)
30/08/2017 - Archivage consultation du public
Projet de travaux de nettoyage de couvertures et de façades de 6 logements individuels situés rue des Mariniers à Villebernier (49400).
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 6 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 94.8 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles)
29/08/2017 - Archivage consultation du public
Projet de réhabilitation d’un bâtiment de 6 logements à La Ménitré (49250)
> dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 92.5 ko -
Arrêté préfectoral relatif à l’interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
24/07/2017 - Arrêtés préfectoraux
> Consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral relatif à l’interdiction à l’application de produits phytopharmaceutiques - format : PDF
sauvegarder - 152.3 ko> Arrêté préfectoral du 06/07/2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Synthèse de la consultation du public : arrêté préfectoral relatif à l’interdiction de l’application des produits phytopharmaceutiques170721 synthese arrete phyto siteide - format : PDF
sauvegarder - 99.5 ko -
Délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
21/06/2017 - Archivage consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
> Carte de présence de loutres et de castors 2017 - format : PDF
sauvegarder - 796.8 ko> Projet d’arrêté castor et loutre juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 97.7 ko> Note de présentation pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 64.9 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif aux périodes d’ouverture de la chasse dans le département.
09/06/2017 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté d’ ouverture et fermeture de la chasse saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 126.1 ko> Note de présentation de l’arrêté d’ouverture de la chasse - format : PDF
sauvegarder - 30.7 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier en espèce nuisible
01/06/2017 - Archivage consultation du public
> Note de présentation pour le classement du pigeon ramier en espèce nuisible - format : PDF
sauvegarder - 34.7 ko> Arrêté du classement du pigeon ramier en espèce nuisible - 2017 2018 - format : PDF
sauvegarder - 81.4 ko