Publications
-
Secteurs d’information sur les sols
04/08/2020 - ICPE - Consultation du public
Consultation du public du 1er Septembre au 31 octobre 2020> plaquette - format : PDF
sauvegarder - 2 Mo> guide collectivités - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo> texte consultation publique - format : ODT
sauvegarder - 18.5 ko> Voir les 37 autres documents
-
Chemillé en Anjou - EARL Porcadin ET Guillaume Sechet
04/08/2020 - ICPE
> Plans Mevoie - format : PDF
sauvegarder - 607 ko> Arrêté d’enregistrement - format : PDF
sauvegarder - 3.8 Mo> Arrêté de consultation du public abrogé - format : PDF
sauvegarder - 126.5 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou aire de repos d’espèces protégées (hirondelles rustiques, Troglodyte mignon, Oreillard gris et lézard des murailles).
24/07/2020 - Biodiversité
> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 101.3 ko> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 5.9 Mo -
Synthèse de la consultation de l’Arrêté Cadre Etiage (ACE) du Maine-et-Loire (49)
17/07/2020 - Eau et milieux aquatiques - Consultation du public
> Note ACE49 - Annexe : Tableau des remarques - format : PDF
sauvegarder - 68.3 ko> Note ACE49 - Synthese Consultation du Public - format : PDF
sauvegarder - 101.4 ko> Arrêté Cadre Etiages Maine-et-Loire 16/07/2020 - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo -
Nouveautés concours de gardien de la paix 2020 : inscription étendue à de nouveaux profils
26/06/2020 - Recrutements et concours
La Police nationale recrute sur l’ensemble du territoire plus de 3 000 gardiens de la paix dès le 15 mai 2020. Pour la première fois cette année, ces emplois s’ouvrent à de nouveaux profils
> Livechat concours Gardien de la Paix 2020 - format : PDF
sauvegarder - 261.1 ko> - format : JPG
sauvegarder - 8 ko -
Le programme Transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics
24/06/2020 - Programme Transparence
Les administrations s’engagent à délivrer une information transparente sur la qualité de leurs services.> - format : JPG
sauvegarder - 703 ko> - format : JPG
sauvegarder - 707.3 ko> - format : JPG
sauvegarder - 702.3 ko -
Projet arrêté-cadre 2020 - préservation de la ressource en eau en période d’étiage en Maine-et-Loire
05/06/2020 - Eau et milieux aquatiques
Participation du public ouverte du 5 juin au 26 juin 2020 inclus
> 2020 Note information ACE 49 - format : PDF
sauvegarder - 108.9 ko> 2020 ACE49 Synthese - format : PDF
sauvegarder - 43.9 ko> 2020 ACE49 - format : PDF
sauvegarder - 841.9 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - Monsieur Eric PETIT
19/05/2020 - Biodiversité
> Courrier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 81.5 ko> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 136.9 ko> Imprimé de demande de dérogation Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 274.8 ko -
Synthèse arrêté-cadre interdépartemental 2020 - Bassin versant de la Dive du Nord
17/04/2020 - Eau et milieux aquatiques
> Synthese consultation public memoire reponses - format : PDF
sauvegarder - 217.9 ko> ACI 2020-DDT-N°84 BV de la Dive du Nord - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo -
DURTAL - société FRANCEPAL
20/02/2020 - ICPE
> arrêté de consultation abrogé - format : PDF
sauvegarder - 98.3 ko> arrêté de consultation - format : PDF
sauvegarder - 130 ko> dossier du 09 avril 2015 - format : PDF
sauvegarder - 8.8 Mo
