Publications
Consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021.
08/01/2015
Les consultations sur le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne
et sur le Plan de Gestion des Risques d’Inondation Loire-Bretagne 2016-2021 sont lancées.
-
Délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
21/06/2017 - Consultation du public
Participation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence du Castor et de la Loutre d’Europe est avérée dans le Maine-et-Loire
> Carte de présence de loutres et de castors 2017 - format : PDF
sauvegarder - 796.8 ko> Projet d’arrêté castor et loutre juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 97.7 ko> Note de présentation pour consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 64.9 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif aux périodes d’ouverture de la chasse dans le département.
09/06/2017 - Archivage consultation du public
> Projet d’arrêté d’ ouverture et fermeture de la chasse saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 126.1 ko> Note de présentation de l’arrêté d’ouverture de la chasse - format : PDF
sauvegarder - 30.7 ko -
Consultation publique - Projet d’arrêté relatif à l’interdiction d’appliquer des produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
09/06/2017 - Consultation du public
> Note présentation arrêté APCE - format : PDF
sauvegarder - 70.8 ko> Projet 2017 arrêté Apphyto49 consultationdupublic - format : PDF
sauvegarder - 100 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier en espèce nuisible
01/06/2017 - Archivage consultation du public
> Note de présentation pour le classement du pigeon ramier en espèce nuisible - format : PDF
sauvegarder - 34.7 ko> Arrêté du classement du pigeon ramier en espèce nuisible - 2017 2018 - format : PDF
sauvegarder - 81.4 ko -
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture complémentaire de la vénerie sous terre du blaireau
01/06/2017 - Archivage consultation du public
> Note présentation du blaireau pour la consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 26.1 ko> Arrêté de venerie sous terre du blaireau - 2017 - 2018 - format : PDF
sauvegarder - 69.8 ko -
Arrêté cadre sécheresse
22/05/2017 - Consultation du public
> documentation utilisateur geo ide - format : PDF
sauvegarder - 552.4 ko> - format : JPG
sauvegarder - 50.5 ko> 2017 synthese des observations pour la consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 133.2 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction d’espèces protégées (nids d’hirondelles).
13/04/2017 - Archivage consultation du public
Projet de travaux de renouvellement urbain du centre-ville de Beaucouzé.
> Alter Beaucouzé renouvellement centre ville dossier de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 4.9 Mo> Projet arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 83.9 ko -
Dérogation à l’interdiction de capture ou d’enlèvement d’espèces protégées
07/04/2017 - Archivage consultation du public
Projet de désairage d’un Autour des palombes (Accipiter gentilis) par Monsieur Pierre Courjaret.
> dossier de demande de dérogation pierre courjaret - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> Projet arrêté Courjaret - format : PDF
sauvegarder - 82.6 ko -
Dérogation à l’interdiction de capture ou d’enlèvement d’espèces protégées
07/04/2017 - Archivage consultation du public
Projet de désairage d’un Autour des palombes (Accipiter gentilis) par Monsieur Alexis Sahnoune.
> Dossier de demande de dérogation sahnoune alexis - format : PDF
sauvegarder - 4.3 Mo> Projet arrêté Sahnoune - format : PDF
sauvegarder - 83.2 ko -
Appel à projets ARS - Conseil départemental
05/04/2017 - Appel à projets
arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe
> arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent - format : PDF
sauvegarder - 408.8 ko
