Publications
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26/02/2021 - Plan 10 000 jeunes
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Plan 10 000 jeunes : rejoignez les services du Ministère de l’Intérieur en Maine-et-Loire !
25/02/2021 - Plan 10 000 jeunes
Afin d’accompagner les jeunes dans leurs études et leur garantir les meilleures perspectives d’insertion, l’ensemble des services du ministère de l’Intérieur s’engage pleinement grâce au « plan 10 000 jeunes ». -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces animales protégées - Restauration du front nord du château d’Angers
23/02/2021 - Biodiversité
> La demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Notice Refuge LPO - format : PDF
sauvegarder - 2.9 Mo> La notice de présentation - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo -
Dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées - FDGDON
22/02/2021 - Biodiversité
> CERFA de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Dossier bilan 2020 - format : PDF
sauvegarder - 14 Mo -
Projet d’arrêté portant autorisation de déroger à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’animaux d’espèces animales protégées – Madame Isabelle Mélet
17/02/2021 - Biodiversité
> Imprimé de demande dérogation - format : PDF
sauvegarder - 573.3 ko> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 70.8 ko> Courrier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 27 ko -
Prolongation de la dérogation au régime de protection des espèces sur Montreuil-Bellay (49260)
17/02/2021 - Biodiversité
Consultation du public sur l’autorisation de prolonger la dérogation à la protection d’espèces animales protégées dans le cadre de l’aménagement et de l’urbanisation de la zone industrielle de Méron sur la commune de Montreuil-Bellay
Date limite de consultation : 5 mars 2021 inclus
> Prolongation de l’arrêté pour la ZI de Méron à Montreuil-Bellay - format : PDF
sauvegarder - 107.3 ko> Le projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 118 ko> Cerfa 13 617 flore - format : PDF
sauvegarder - 373.5 ko -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées sur la commune de Thouarcé 49380
11/02/2021 - Biodiversité
Projet d’arrêté préfectoral soumis à la consultation du public par voie numérique jusqu’au 26 février 2021
> La demande de dérogation - Cerfa - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> L’expertise hirondelle de fenêtre - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo> La notice technique des travaux - format : PDF
sauvegarder - 73.5 ko -
Dérogation à la protection d’espèces animales protégées sur la commune d’Epieds (49260)
10/02/2021 - Biodiversité
Consultation du public sur l’autorisation de dérogation à la protection d’espèces animales protégées dans le cadre de l’opération d’écrêtage d’un barrage de castors à Épieds (49260)
Date limite : 26 février 2021
> La demande de dérogation CERFA 1 - format : PDF
sauvegarder - 204.4 ko> Demande de dérogation CERFA 2 - format : PDF
sauvegarder - 161.8 ko> Rapport d’intervention - format : PDF
sauvegarder - 98.7 ko -
Dérogation à l’interdiction de destruction de sites de reproduction ou aire de repos d’espèces protégées
04/02/2021 - Biodiversité
> Dossier de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 24.8 Mo> Projet d’arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 345 ko -
Services Publics + : 9 engagements pour un service public proche, simple et efficace !
28/01/2021 - Modernisation des Services Publics
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