Contenu

Juvardeil - carrière La Saulaie

 

arrêté d’enquête

avis de l’autorité environnementale (tacite)

  • avis ae (format pdf - 43.1 ko - 18/09/2019)

prise en compte par l’exploitant de l’avis tacite AE

avis d’enquête publique

avis des services

dossier

observations

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • rapport (format pdf - 2.6 Mo - 30/12/2019)
  • conclusions (format pdf - 530.8 ko - 30/12/2019)

Mémoire en réponse de l’exploitant

Autorisation