Enquêtes Publiques Bureau des procédures environnementales et foncières

Déchets

• Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics
• Dépôts sauvages et aménagements illégaux
• Les Installations de Stockage de Déchets Inertes
• Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux
• Transports de déchets

Cadre de vie

• Affichage extérieur

Natura 2000

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

• Carrières
• Documents
• Autorisation-Avis de l’Autorité Environnementale - Enquête publique - Enregistrement - Sanction
• Entreprises et associations agréées en matière d’environnement.
• Déclaration
• Établissements SEVESO

Révision du schéma départemental des carrières de Maine-et-Loire

• Avis de mise à dispositon du public
• Projet - documents mis à la disposition du public sur la révision schéma départemental des carrières

Eau destinée à la consommation humaine

Création d’hélistation

La réalisation d’une étude d’impact environnemental préalablement à toute création d’hélistation est obligatoire.

Énergies renouvelables

Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)

• SDAGE-SAGE

Servitudes d’Utilité Publique

• Approbation du Plan de Servitudes Aéronautiques Châteaubriant-Pouancé Arrêté ministériel 24 03 2017
• Approbation du Plan de Servitudes Aéronautiques Saumur-Saint-Florent arrêté ministériel du 6 01 2017

Avis de l’autorité environnementale - Bureau des procédures environnementales et foncières

Bruit des infrastructures de transports terrestres

• Cartographie du bruit des grandes infrastructures de transports terrestres
• Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
• Révision du classement sonore du département de Maine-et-Loire

Biodiversité en Maine et loire

• Espéces protégées

Services publics d’eau et d’assainissement

• L’actualité
• L’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
• La réglementation des services publics d’eau et d’assainissement
• L’impact de la réforme territoriale sur les services d’eau et d’assainissement
• Informations diverses

Eau

• Observatoire et données
• Réglementation

Chasse

• La pratique de la chasse
• La régulation des espèces nuisibles et autres

Pêche

Crédit photo - Copyright © : Direction Départementale des Territoires (DDT)

• Autorisation de capture de poissons à des fins sanitaires, scientifiques ou écologiques
• Autorisation d’introduction d’espèce de poisson non représentée
• La pêche dans le Maine-et-Loire
• Les baux de pêche de l’État, période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2016.
• Les baux de pêche de l’État, période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021.
• Les organismes référencés en matière de pêche