Mis à jour le 05/04/2017

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Appels à projets

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Arrêté Fixant la liste des membres avec voix consultative complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD, comportant une unité pour personnes handicapées âgées (UPHA) sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 368.4 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Fixant la liste des membres avec voix consultative, complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 382.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe

arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent (format PDF - 408.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets Préfecture- Conseil départemental

Avis de classement des projets, concernant l’appel à projets relevant de la compétence conjointe de Mme la Préfète de Maine-et-Loire et de M le Président du Conseil départemental, relatif à l’appel à projets portant sur l’accueil en établissement des enfants confiés au titre de la protection de l’enfance sur l’ensemble du territoire départemental

avis de classement appel à projet (format PDF - 55.3 ko)
02/02/2017 Offre désignation de représentants d’associations pour l’élaboration du PDALHPD

Offre portant sur la désignation de trois représentants d’associations participant à l’élaboration du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) jusqu’au 19 décembre 2016

Avis d’appel à projets PDALHPD du 14 octobre 2016 (format PDF - 2.1 Mo) Délai supplémentaire relatif à l’appel à candidature PDALHPD (format PDF - 64.5 ko)
14/10/2016 Offre désignation de représentants d’associations secteur protection administrative de l’enfance

Offre portant sur la désignation des représentants d’associations ou personnalités œuvrant dans le secteur de la protection administrative de l’enfance jusqu’au 19 décembre 2016

Avis d’appel à projets "protection administrative de l’enfance" du 14 octobre 2016 (format PDF - 2.5 Mo) Délai supplémentaire pour l’appel à projets protection administrative enfance (format PDF - 63.8 ko)
02/05/2016 Offre d’accueil en établissement dans le domaine de la protection de l’enfance

Refonte et modernisation de l’offre

01/04/16 arrêté fixant le calendrier previsionnel-2 (format PDF - 130.3 ko) 02/05/16 Arrêté modificatif fixant le calendrier prévisionnel (format PDF - 80 ko) 06/06/16 Cahier des charges et compétence conjointe (format PDF - 4.2 Mo) 06/06/16 avis d’appel à projets conjoint Etat - Conseil départemental (format PDF - 2.1 Mo)