Mis à jour le 04/02/2019

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Appels à projets

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
04/02/2019 Appel à projet Fonds pour le Développement de la Vie Associative 1 et 2

Appel à projet Fonds pour le Développement de la Vie Associative 1 et 2

Guide Compte Aasso PDL 2 (format PDF - 1.6 Mo) Schema FDVA 49 2019 v2 (format PDF - 926.4 ko) FAQ FDVA pdl 2019 (format PDF - 1.3 Mo) FDVA2 49 - decisions finales 2019 (format PDF - 42.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Arrêté Fixant la liste des membres avec voix consultative complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD, comportant une unité pour personnes handicapées âgées (UPHA) sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 368.4 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Fixant la liste des membres avec voix consultative, complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 382.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe

arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent (format PDF - 408.8 ko)