Mis à jour le 05/07/2018

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Appels à projets

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
05/07/2018 Appel à initiatives 2018 du Fonds de Développement de la Vie Associative (FDVA) volet N°2

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au vendredi 14 septembre 2018.

AAP FDVA 49:

Note d’orientations départementales 2018 pour l’appel à initiatives

(format PDF - 1.1 Mo)
07/03/2018 Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives

Appel à projets ouvert jusqu’au 3 avril 2018.

Guide de l’appel à projets départemental (format PDF - 907.4 ko) Formulaire de demande de subvention (format PDF - 2.6 Mo) Guide de l’appel à projets régional (format PDF - 82.5 ko) Formulaire de compte-rendu financier de subvention (format PDF - 130.1 ko)
08/02/2018 Lutte contre la haine et les discriminations anti-LGBT

Appel à projets ouvert du 29 janvier au 23 février 2018.

Télécharger le formulaire de synthèse du projet (format Word - 33.7 ko) Télécharger le Cerfa (format PDF - 683.2 ko) Guide de l’appel à projets (format PDF - 780.7 ko)
02/02/2018 Appel à projet 2018 - Fonds interministériel de prévention contre la délinquance

Date limite de dépôt des dossiers : 23 février 2018

lettre appel à projets 2018 - prévention de la délinquance (format PDF - 115.7 ko) notice explicative sur l’appel à projets 2018 - axe prévention de la délinquance (format PDF - 183.6 ko) cerfa 12156 05original (format PDF - 2.3 Mo) cerfa 12156 05 compte rendu financier (format PDF - 153.9 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Arrêté Fixant la liste des membres avec voix consultative complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD, comportant une unité pour personnes handicapées âgées (UPHA) sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 368.4 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

Fixant la liste des membres avec voix consultative, complétant la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de Mme la Directrice générale de l’Agence régionale de Santé des Pays de la Loire et de M. le Président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, au titre de l’appel à projets relatif à l’extension de 19 places d’EHPAD sur le territoire du Grand Saumurois en Maine-et-Loire

arrêté membres avec voix consultative (format PDF - 382.8 ko)
05/04/2017 Appel à projets ARS - Conseil départemental

arrêté modifiant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets, placée auprès de Mme le directrice générale de l’ARS Pays de la Loire et de M le président du Conseil départemental de Maine-et-Loire, pour les appels à projets à compétence conjointe

arrêté modificatif des membres siégeant à titre permanent (format PDF - 408.8 ko)